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Services : désigne l'ensemble des services, y inclus les Services Spécifiques, offerts par Le Maquisard aux Utilisateurs par l'intermédiaire de son sitexxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Site Web : désigne le site Internet mis à la disposition du public par le biais d'Internet aux adresses xxxxxxxxxxxxxxxx
Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les Services offerts par Le Maquisard.
2. OBJET
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles Le Maquisard fournit les Services aux Utilisateurs. Toute utilisation de l'un des Services offerts par Le Maquisard se fera dans le respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
3. ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
L'Utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de l'accès à son site web et à la souscription aux Services offerts par Le Maquisard.
Le Maquisard se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponible en permanence sur le Site xxxxxxxxxxxxxxxxxx Tout usage des Services après modification des Conditions Générales d'Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l'Utilisateur des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation.
4. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'Utilisateur reconnaît que Le Maquisard est seule propriétaire des Droits de Propriété Intellec-tuelle afférents au Site xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
Aucune disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l'Utilisateur une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle, dont Le Maquisard pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d'exploitation.
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5. RESPONSABILITE
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- " Que la communication par l'Utilisateur d'informations à caractère sensible est donc effectuée à ses risques et périls ;
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Le Maquisard ne peut garantir que les informations échangées ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera garantie.
Le Maquisard informe l'Utilisateur de l'existence de règles et d'usage en vigueur sur Internet connus sous le nom de Netiquette ainsi que de différents codes de déontologie et notamment la Charte Internet accessibles sur Internet.
7. ACCESSIBILITE AUX SERVICES
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Le Maquisard se réserve le droit de refuser à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie du Site xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx
unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
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8. CONDITIONS D'ACCES AUX SERVICES
8.1 CONDITIONS D'ACCES AUX SERVICES LIBRES
L'accès au Contenu Editorial du Le Maquisard , est totalement libre et gratuit.
8.2 CONDITIONS D'ACCES AUX SERVICES SPECIFIQUES GRATUITS
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9. DONNEES PERSONNELLES - CONFIDENTIALITE DES DONNEES RECUEILLIES
Le Maquisard collecte des informations fournies par les Utilisateurs :
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