1. Généralités :
Les clauses stipulées ci-dessous déterminent les relations commerciales pouvant exister entre Le Maquisard, vendeur des produits catalogués sur le site web référencé XXXXXXXXXXet les clients de ce site.
2. Prise de commande :
Toute passation de commande sur le présent site implique l'acceptation intégrale par le client des conditions citées ci-après. Les conditions générales de vente constituent l'intégralité des droits et obligations des parties, aucune autre condition ne peut s'ajouter à celles-ci.
Les commandes passées par l'intermédiaire du service de commerce électronique Le Maquisard engagent le client dès la validation en appuyant sur le bouton " CONFIRMER LE PAIEMENT " présenté sur le bon de commande.
Les systèmes d'enregistrement automatique utilisés par Le-Maquisard.com sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Le fait de cliquer sur l'icône " CONFIRMER LE PAIEMENT " signifie à la fois que vous achetez le bien présenté et également que vous acceptez les présentes conditions générales de vente.
Aucune commande ne sera prise en compte sans : paiement par chèque, mandat postal ou paiement par carte bancaire.
Dans le cas ou un ou plusieurs articles ne serai(en)t pas disponibles, nous recommandons cet(s) article(s) auprès de nos fournisseurs, et, sauf indication contraire de l'acheteur, nous attendons que la commande soit complète pour procéder à son envoi et éviter ainsi de multiples frais de poste.
Si le ou les article(s) manquant(s) sont définitivement indisponibles, nous mettons au crédit de l'acheteur le montant de(s)l'article(s) non livrable(s) ou, sur simple demande, nous le remboursons. Le Maquisard se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Le consommateur reconnaît que les photographies représentant le produit qui figure sur le site web www.Le-Maquisard.com n'ont qu'une valeur indicative. Des modifications de perception peuvent en effet apparaître en raison du traitement de la photo.
3. Livraison :
Délais de livraison de 15 jours en moyenne.
Tout retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Nous livrons à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande par l'acheteur, même si elle est différente de l'adresse de facturation. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Le Maquisard ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait se trouver, de livrer le produit.
Nos livraisons sont effectuées pour l'Europe par "LA POSTE" ou autre organisme privé, chaque envoi est effectué en recommandé. Pour les autres pays ainsi que pour les Dom Tom, nous expédions au choix les colis en économique ou prioritaire recommandé. Les colis des clients demandant expressément un envoi non recommandé, voyageront à leurs risques et périls.
Le fait de ne pas réceptionner ou de ne pas aller retirer les produits ne peut, en aucun cas, être assimilé à l'exercice implicite du droit de rétractation.
En cas de litige au moment de la réception du colis, le destinataire formulera des réserves au transporteur sur le bon de réception. Ce litige devra être déclaré à Le Maquisard dans les 48 heures.
4. Modification de commande :
La commande est jugée comme non annulable 24 heures après la date de réception de la confirmation de la commande. Son acceptation ne peut être remise en cause.
5. Rétractation :
Conformément à la loi en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 JOURS à compter de la réception du bien commandé pour nous retourner la marchandise en bon état et dans son emballage d'origine, à ses frais. Il sera remboursé de la valeur de la marchandise sous 30 jours.
Aucun retour en port dû ne sera accepté. Le consommateur peut également choisir l'échange du produit.
6. Prix :
Nos tarifs sont exprimés en Euros toutes taxes comprises.
Les pays de la communauté européenne payent le prix TTC.
(Belgique, Allemagne, France, Italie, Luxembourg, Hollande, Danemark, Irlande, Royaume Uni, Grèce, Espagne, Portugal, Autriche,Finlande, Suède)
Les clients non listés dans la liste ci-dessus payent le prix HT. Nous facturons sur la base du tarif affiché au moment de votre passation de commande.
7. Paiement :
Le client choisit le moyen de paiement parmi ceux proposés sur son bon de commande :
- A - soit le paiement en ligne par carte bancaire : CB - CB Visa - Mastercard . Le paiement est alors réalisé par notre organisme bancaire et nous en informe par mail. Dans le cadre d'un paiement par carte bancaire, l'ordre de paiement peut être révoqué en cas d'utilisation frauduleuse de la carte, conformément à la convention conclue entre le consommateur et son établissement bancaire. Le-Maquisard.com utilise des moyens sécurisés pour ses transactions, ces moyens ont fait l'objet d'une autorisation conformément à la législation en vigueur.
DANS TOUS LES CAS, LE MAQUISARD N'A PAS ACCES AUX INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE CARTE BANCAIRE.
- B - soit l'envoi d'un chèque avec commande sur support papier, le chèque à l'ordre deLe Maquisard est encaissé dès réception, la commande est adressée dès qu'elle est complète
8. Responsabilité / Réclamations / Perte du colis et assurances :
Le Maquisard est responsable du contenu du site XXXXXXXXXXX, des engagements y afférant, du service de commande, de logistique et de livraison.
Les bons de commande sont archivés par Le Maquisard et seront considérés comme valant preuve de la nature de la commande et de sa date. Toutes les réclamations relatives à l'exécution de ce contrat doivent être adressées à Le Maquisard par courrier en A.R
Le Maquisard décline toute responsabilité en cas de perte, vol, destruction,... du colis expédié au client. Après vérification auprès du transporteur (la poste / UPS /...) le client se vera retourné un chèque correspondant au montant de l'indemnisation prévu par l'assurance souscrite lors de la commande. La commande perdue sera considérée comme annulée et le client devra la renouveler.
9. Preuve des transactions :
Les données enregistrées par Le Maquisard constituent la preuve de l'ensemble des transactions commerciales passées entre Le Maquisard et ses clients.
10. Litige :
Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable. En cas d'impasse les Tribunaux d'Orléans sont seuls compétents à juger du problème.
