Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site www.Lemaquisard.com est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site xxxxxxxxxxxxxx vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans réserve, ces conditions générales d’utilisation.
Accès au site
L'accès au site xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Mathieu Huot-Marchand et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site xxxxxxxxxxxxxx et des matériels afférents.
Le Maquisard met à disposition des utilisateurs du site xxxxxxxxxxxxxxx des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations. De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site www.LeMaquisard.com. Le Maquisard se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de son site xxxxxxxxxxxxxxx.
Propriété
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Le Maquisard. .
L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3).
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu''il soit est expressément interdite.
La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : « ce document provient du site xxxxxxxxxxxxxxxx Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L'adresse internet du site www.Lemaquisard.com doit toujours figurer dans la référence.
L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.
Pour d'autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site www.Lemaquisard.com depuis d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d'une autorisation écrite et expresse de Le Maquisard. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
Le Maquisard décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site xxxxxxxxxxxxxx
Marques
Les marques et logos reproduits sur le sitexxxxxxxxxxxxxxxxxx sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web :xxxxxxxxxxxxxxxxx en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de Le Maquisard. Le Maquisard décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.Le maquisard.com par des liens hypertextes.
